INFORMATIONS LÉGALES

Politique de confidentialité

Document de travail — à compléter et à faire valider avant la publication définitive.

Responsable du traitement

LIBRWAY — identité complète et contact pour l’exercice des droits : [À COMPLÉTER].

Données et finalités

Le formulaire de contact peut recueillir nom, prénom, adresse e-mail, téléphone facultatif, profil, objet et message. Finalité : répondre à votre demande et gérer les échanges précontractuels. La base légale précise est à confirmer pour chaque finalité.

Diagnostic et documents

Le questionnaire Forminator et les fichiers justificatifs ne sont pas actifs dans cette démonstration. Le dispositif futur exige un encadrement spécifique des accès, de la conservation, du chiffrement, des sous-traitants et des transferts éventuels hors EEE.

Destinataires et sous-traitants

Cabinet et prestataires autorisés : hébergeur, messagerie, Forminator, Cal.com, Stripe le cas échéant. Contrats de sous-traitance, lieux d’hébergement et transferts éventuels [À AUDITER].

Durée de conservation

Définir des délais distincts pour demandes, prospects, dossiers clients, paiements et journaux techniques selon les obligations applicables [À PRÉCISER].

Vos droits

Selon les conditions prévues par le RGPD : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité selon les cas ; possibilité de saisir la CNIL. Contact dédié [À RENSEIGNER].

Cookies

Voir la politique de cookies. Aucune bannière de consentement effective n’est intégrée à ce thème : configurer une solution adaptée avant d’activer des traceurs non essentiels.

Sécurité

Accès administrateurs limités, HTTPS, sauvegardes, mises à jour et protection des documents privés à mettre en œuvre. Ne pas stocker de pièces d’identité en accès public.